Mentions légales

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À faire avant mise en ligne : remplace chaque zone en surbrillance par tes informations réelles (SIRET, adresse, assurance, hébergeur). Ces mentions sont obligatoires en France pour tout site professionnel, même une simple page vitrine.

1. Éditeur du site

Le site maison-nette.fr est édité par :
Prénom NOM, entrepreneur individuel (micro-entreprise) exerçant sous le nom commercial « Maison Nette ».
Adresse du siège : n° et rue, code postal, Limoges, France
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
Téléphone : 01 23 45 67 89
Email : bonjour@maison-nette.fr

2. Directeur de la publication

Prénom NOM, en qualité d'exploitant individuel de l'activité.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur (ex. OVH, o2switch, Hostinger…)
Adresse de l'hébergeur
Téléphone / site web de l'hébergeur

4. Assurance professionnelle

Maison Nette déclare être couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de :
Nom de la compagnie d'assurance, n° de contrat / coordonnées.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de Maison Nette, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, WhatsApp, téléphone) est décrit dans la politique de confidentialité.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec Maison Nette, le client peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :
Nom du médiateur de la consommation — adresse / site web du médiateur.

8. Crédits

Conception du site : maquette générée avec l'assistance de Claude (Anthropic), à personnaliser librement.